Centre de la Francophonie des Amériques

Gouvernance du Centre


Le Centre dispose d'un mode de gouvernance novateur et inédit. Apprenez-en plus!

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Organisation


Présentation générale

 

En vertu de la Loi sur le Centre de la francophonie des Amériques (L.R.Q, c.C-7.1), adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale du Québec le 13 décembre 2006 et entrée en vigueur le 19 mars 2008, le Centre est un organisme gouvernemental dont la gouvernance est mixte et fondée sur le modèle des musées nationaux du Québec.

Le conseil d’administration du Centre est composé de quinze administrateurs:

◗ quatre administrateurs nommés par le gouvernement du Québec, dont le président du conseil d’administration et le président-directeur général;

◗ quatre administrateurs désignés par les ministres titulaires des ministères associés à la création du Centre;

◗ sept administrateurs élus parmi les membres du Centre et qui se répartissent comme suit: quatre personnes provenant respectivement du Québec, de l’Ontario, de l’Acadie ainsi que de l’Ouest canadien ou des territoires du Canada, une personne de l’extérieur du Canada, une personne élue parmi les dirigeants des organismes pancanadiens des communautés francophones et acadiennes du Canada ainsi qu’une personne de 35 ans et moins.

 

• En savoir plus à propos du conseil d'administration du Centre

• En savoir plus sur la loi et les règlements du Centre

 


Élections

 

Le 11 avril 2014, le Centre dévoilait le résultat des élections déclenchées au mois de mars précédent afin de pourvoir un poste au sein du conseil d’administration, soit celui pour la personne provenant de l’Ontario. C’est Mme Trèva Cousineau qui a été élue pour un deuxième mandat. Elle sera en poste pour trois ans. Au total, quatre candidats étaient en lice. Près de 200 membres ont participé au vote.

En 2015, la cinquième assemblée générale des membres du Centre de la francophonie des Amériques se tiendra de façon virtuelle. L’assemblée générale des membres vise à élire trois des quinze administrateurs qui composent le conseil d’administration du Centre. Cette assemblée se déroulera par l’intermédiaire d’Internet.

 

En savoir plus à propos des élections 2015

 


Les comités

Il y a quatre comités au sein du conseil d’administration: exécutif, programmation, élection et vérification. Leurs membres se rencontrent selon les besoins et présentent des avis et des pistes de réflexion aux autres membres du CA lors des rencontres.

 

Comité exécutif

Le comité exécutif est formé de Claire Simard, Trèva Cousineau, Carole Freynet-Gagné et Sylvie Lachance. Il exerce les fonctions suivantes:

◗ exercer tous les pouvoirs du conseil d’administration entre les réunions de ce dernier;

◗ recommander au conseil d’administration les prévisions budgétaires et en assurer le suivi;

◗ exercer tout autre mandat que lui confie le conseil d’administration.

 

Comité de programmation

Le comité de programmation est formé de Céleste Godin, Monique Giroux, Max Jean-Louis, Michel Lafleur, Janaína Nazzari Gomes et Claire Simard. Il exerce les fonctions suivantes:

◗ veiller à ce que la programmation du Centre respecte son mandat et les objectifs identifiés dans son plan stratégique triennal;

◗ formuler des recommandations au président-directeur général quant aux projets qui devraient être privilégiés pour l’élaboration de la programmation du Centre;

◗ s’assurer de la mise en place de mesures de gestion favorisant un suivi adéquat de l’évolution de la programmation et l’analyse des résultats obtenus; ◗ passer en revue la programmation annuelle du Centre et en recommander l’approbation au conseil d’administration.

 

Comité d’élection

Le comité d’élection est formé de Trèva Cousineau, Céleste Godin et Janaína Nazzari Gomes. Il élabore les procédures et les formalités d’élection des administrateurs désignés au deuxième alinéa de l’article 8 de la loi constitutive du Centre, s’assure de l’éligibilité des candidats ainsi que du bon déroulement de l’élection.

 

Comité de vérification

 Le comité de vérification est composé de Trèva Cousineau, Daniel Cloutier et Marie-France Kenny. Il exerce les fonctions suivantes:

◗ approuver les processus administratifs de gestion interne;

◗ veiller à la mise en place de mécanismes de contrôle interne adéquats et efficaces;

◗ communiquer au conseil d’administration promptement tout élément de risque qui pourrait être porté à son attention ;

◗ aviser le conseil de toute activité ou de toute situation susceptible de nuire à la conformité et à l’efficience de la gestion des ressources ainsi qu’à la santé financière du Centre;

◗ examiner les états financiers avec le vérificateur général et en recommander l’approbation au conseil; ◗ s’assurer du respect des recommandations formulées par le vérificateur général.

 

Le Centre c'est aussi

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